Mentions légales

Version : 23 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site mejbar.com est édité par :

• Mohamed Ali Mejbar, auto-entrepreneur (loi n° 114-13)
• Adresse : Fès, Maroc
• ICE : 003685880000039 (il tient aussi lieu de numéro d’inscription au registre national de l’auto-entrepreneur)
• E-mail : ali@mejbar.com
• Site : https://mejbar.com

Mohamed Ali Mejbar est médecin et designer-développeur indépendant. Ce site présente ses services de conception et de développement. Il ne donne aucun avis médical.

2. Directeur de la publication

Mohamed Ali Mejbar.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• https://vercel.com

4. Nom de domaine

Le nom de domaine mejbar.com est enregistré par Mohamed Ali Mejbar auprès de Cloudflare, Inc. (Cloudflare Registrar), https://www.cloudflare.com.

5. Contact

Écrivez à ali@mejbar.com. Je réponds en général sous un jour ouvré.

6. Propriété intellectuelle

1. Les textes, maquettes, illustrations, photos, vidéos, le code et la mise en page de ce site appartiennent à Mohamed Ali Mejbar, sauf mention contraire. Tous droits réservés.
2. Les projets clients présentés appartiennent à leurs titulaires. Les noms, logos et captures d’écran sont reproduits avec leur accord, dans le seul but d’illustrer mon travail.
3. Vous pouvez citer de courts extraits en indiquant un lien vers la page d’origine. Toute autre reproduction ou réutilisation demande mon accord écrit.
4. Les polices de caractères et les autres éléments de tiers restent soumis à leur propre licence (voir l’article 7). Il est interdit de les télécharger ou de les réutiliser à partir de ce site.

7. Crédits

• Conception, développement, textes et illustrations en pixels : Mohamed Ali Mejbar.
• Identité visuelle de certains des projets clients présentés : Ayoub Bennouna, https://www.ayoubbennouna.com. Il a dessiné les identités de McGinty Consulting et de TechNatSec, ainsi que le premier logo et l’univers de Med Learning Academy, dont il redessine aujourd’hui le logo.
• Polices de caractères :
  • Roslindale, de David Jonathan Ross (DJR), utilisée sous licence web.
  • Timeless Serif et Timeless Sans, de Timeless.co (Sandeep Prabhakaran et Samuel Oakes), sous la licence Timeless Free Font License 1.2.
  • Geist, Geist Mono et Geist Pixel, de Vercel, sous licence SIL Open Font License 1.1.
• Site réalisé avec Astro et hébergé par Vercel.
• Captures et logos des projets clients : © leurs titulaires respectifs.

8. Autres pages juridiques

• Politique de confidentialité : https://mejbar.com/fr/confidentialite
• Conditions d’utilisation : https://mejbar.com/fr/conditions

Sources et notes

• Le droit marocain ne fixe pas de liste unique de mentions obligatoires pour un site web, à la manière de la LCEN française. Cette page suit les usages et les règles qui s’appliquent :
  • Loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements des données à caractère personnel, art. 5 : la personne doit connaître l’identité du responsable du traitement avant la collecte.
  • Dahir des obligations et contrats (DOC), art. 65-3 et 65-4 (issus de la loi n° 53-05) : le professionnel qui propose des services par voie électronique met ses conditions contractuelles à disposition, de façon à permettre leur conservation et leur reproduction. Texte : https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/02/28/Code%20des%20Obligations%20et%20des%20Contrats_compressed-1709126934943.pdf
  • Loi n° 114-13, art. 3 : l’auto-entrepreneur peut domicilier son activité à sa résidence. Publier l’adresse de son domicile reste un choix ; une domiciliation est possible. Texte : https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/05/07/Loi%20Relative%20au%20statut%20de%20l%E2%80%99auto-entrepreneur-1715071318209.pdf
• L’article 6 de la LCEN française (loi n° 2004-575) impose l’identité de l’éditeur, du directeur de la publication et de l’hébergeur. Il ne s’impose pas formellement à un éditeur établi au Maroc. La page donne malgré tout ces informations, car une partie de la clientèle est en France. Ce n’est pas une déclaration de conformité au droit français.
• Droit d’auteur : loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins, telle que modifiée (art. 39 à 42 sur les cessions et licences). Texte : https://adala.justice.gov.ma/api/uploads/2024/12/13/Droits%20d'auteur%20et%20droits%20voisins-1734085207226.pdf
• Adresse de l’hébergeur : tirée de la politique de confidentialité de Vercel, https://vercel.com/legal/privacy-policy (consultée le 23 octobre 2026).
• En cas de passage en SARL AU : remplacer l’article 1 par la dénomination, « SARL AU au capital de [MONTANT] MAD », le siège social, le RC [n° Fès], l’ICE, l’IF et la TP (une société a les trois, contrairement à un auto-entrepreneur), et « représentée par M. Mohamed Ali Mejbar, gérant ».